Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELART
M. SERGE ALTOUNIAN

Numéro de dépôt :
3943564
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/09/2022
BELART de SERGE ALTOUNIAN

Présentation de la marque BELART

Déposée le 4 septembre 2012 par monsieur SERGE ALTOUNIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BELART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur SERGE ALTOUNIAN domicilié(e) 6 PLACE COLONEL FABIEN - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SERGE ALTOUNIAN domicilié(e) 6 PLACE COLONEL FABIEN - 75019 - PARIS - France.

La marque BELART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELART est expirée depuis le 4 septembre 2022.


M. SERGE ALTOUNIAN - 6 PLACE COLONEL FABIEN - 75019 - PARIS - France


M. SERGE ALTOUNIAN - 6 PLACE COLONEL FABIEN - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Horlogerie et instruments chronométriques ;

REPARATION ET ENTRETIEN D'HORLOGE ; RESTAURATION DE PENDULES ;

Services de gravure ; services de dorure ; SERVICE D" ARGENTURE ET NICHELAGE.